Informations légales
Transparence et identification de l’éditeur de la plateforme ARCIS.
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1. Éditeur du site
Le site ARCIS – Standards Institutionnels est édité par :
ARCIS – Standards Institutionnels
Forme juridique : SASU
Représentant légal : Frédéric Soudé
Siège social : 77 Avenue de Kemel, 59840 Pérenchies, Hauts-de-France, France
Numéro SIRET : 101 904 282 00015
Email : contact@arcis-standard.com
Objet : Conseil, structuration et normalisation des standards opérationnels et institutionnels.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Frédéric Soudé
Président de la SASU ARCIS – Standards Institutionnels
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
Site : https://www.cloudflare.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur la plateforme ARCIS, incluant notamment les textes, éléments graphiques, logos, documents, structures et interfaces, est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
5. Responsabilité
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6. Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter ARCIS à :
contact@arcis-standard.com